La justice et les enfants

C’est un vade-mecum qui vient concurrencer avec bonheur les lourds et encombrants codes ou traités de droit. Jean-Pierre Rosenczveig nous propose ici un livre petit par sa taille (8x12 cm), par son poids (moins de 100 grammes) et par son prix (3 €), mais utile et pertinent par son contenu. L’ouvrage est centré sur l’enfant. Celui-ci possède tous les droits de la personne humaine auxquels se rajoutent des droits spécifiques liés à sa nécessaire protection.

Pourtant, il est considéré comme « incapable » sur le plan juridique. Ce paradoxe s’explique aisément : il ne peut exercer ses droits seul, devant s’appuyer, dans l’immense majorité des cas, sur ses parents et d’une manière plus exceptionnelle sur des tiers. Si son immaturité ne lui permet pas d’assumer pleinement les droits qui lui sont reconnus, il en va de même pour ses devoirs qui sont proportionnels à sa maturité et à son degré de discernement. Mais l’excuse de minorité dont il bénéficie n’abolit pas, pour autant, totalement sa responsabilité pénale ou disciplinaire.

C’est toute cette complexité qu’expose avec clarté et précision l’auteur, en privilégiant trois axes : l’enfant et sa famille, l’enfant victime (au civil) et l’enfant auteur (au pénal). Éduquer l’enfant, ce n’est pas le considérer comme un objet passif de l’action des adultes, mais comme sujet acteur de son devenir. Voilà un ouvrage qui contribue à renforcer cette vision fondamentale du petit d’homme : il n’est pas seulement privé de l’essentiel de la capacité juridique propre aux adultes. Pouvant déposer plainte pour des faits dont il a été victime et se faire entendre par la justice, il cultive déjà les ressorts fondamentaux de ce qui fait de lui un futur citoyen.